MENTIONS LEGALES du site accessible par l'adresse : www.saint-raphael-congres.com

 


Ce site est la propriété de Saint-Raphaël Congrès :
Palais des Congrès
Port Santa Lucia -BP 507
83705 Saint-Raphaël cedex

Concepteur :
Romain Secco
Le Pérussier CD7 - 83520 Roquebrune Sur Argens
Tél : 06 63 53 94 89
contact@romain-secco.com www.romain-secco.com
Réalisé dans le cadre d'un stage de fin d'études pour la validation de la licence professionnelle multimédia (I.U.T. de Saint-Raphaël)
Responsables de stage : Pascal Gauthier, Aline Combes, Alexandra Sauvaigo


1 - Droits d'auteur / Copyright
Aucune licence ni droit d'utilisation ne sauraient être attribués sur l'une quelconque des marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire. Saint-Raphael Congrès se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
- La reproduction de tous documents publiés sur le site n'est autorisée qu'à des fins d'information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l'utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de Saint-Raphael Congrès.
2 - Responsabilités
- L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Saint-Raphaël Congrès ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur.
- Saint-Raphaël Congrès n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
- Saint-Raphaël Congrès ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
- Les sites extérieurs à Saint-Raphaël Congrès ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Saint-Raphaël Congrès qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d'autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Saint-Raphaël Congrès et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
3 - Accès au site
Saint-Raphaël Congrès se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
4 - Pour vos remarques et suggestions sur le site:
Merci d'écrire à l'adresse suivante : webmaster@saint-raphael.com

(c) 2005 - Saint-Raphaël Congrès, Tous droits réservés